La France et l�Europe 3, Le mardi 1^er f�vrier 2005

 

Jean Monnet 1889 (Cognac) -1979 Commissaire � la commission maritime inter-alli� sous la 1er guerre mondiale. Homme d�affaire (cognac) entre les deux guerres, nouant des relations avec des hommes d�affaires aux Etats-Unies, en Afrique et en Europe.

2e guerre mondiale: A la t�te du Comit� franco-britannique de Coordinations �conomique. Proposition d�union Fr. & R-U. pour �viter l�armistice en 1940. Apr�s la lib�ration: Commissaire responsable de la r�construction en France. Efficace, informel, apte � faciliter la coop�ration. Jacques Marseille, t.2: p.356

L�homme derri�re le plan Schumann en 1950, � l�origine de la CECA.

Premi�re pr�sident de la Haute Administration de la CECA, de 1952 -55. Il a d�missionn� pour �tre en libert� pour relancer le projet d�int�gration apr�s l��chec de la CPE et de la CED (projet de politique et de d�fense commune). Ces projets sont l�Euratom et la CEE, accept� par les du CECA par les trait�s de Rome 1957. 1955-1975: A la t�te du comit� d�action pour les Etats-Unis d�Europe, mouvement bien plus efficace que le mouvement �urop�en pour relancer l�int�gration apr�s l�impasse au milieu des ann�es cinquante. Monnet est nomm� citoyen de l�Europe 1976 par les neuf gouvernement de la CEE.

 

Robert Schuman: 1886-1963. Plusieurs fois ministre. Ministre des affaires �trang�res en 1950. MRP. Originaire du dept de Moselle, en Lorraine, r�gion frontali�re, au centre de l�industrie sid�rurgique. N� allemand, a combattu du c�t� allemand sous la guerre de 1914.

Pr�sente le plan Schumann en 1950, � l�origine de la CECA.

 

Paul Henri Spaak, 1899-1972. Homme d��tat belge. Socialiste, premier ministre, ministre des aff. etr.A jou� un r�le important pour cr�er le Benelux, l�ONU, l�Otan et la CEE. Premier pr�s. du Conseil des ministres de la OEEC, Secretaire g�neral de l�Otan fin ann�es 50, debut 60.

 

Konrad Adenauer, 1876 � 1967. Premier chancelier de la RFA (1949-1963). (�Il appara�t que je suis plus ag�) Cherchait � reconcilier la France et l�Allemagne. D�pos� par les nazis, plus tard par les britanniques, apr�s la guerre. Tout deux un avantage par rapport � la France. Du sud de l�allemagne, Catholique. Ne representait pas la tradition prussienne. De tr�s bons rapport avec de Gaulle (nous allons voir un film) et John Foster Dulles, ministre des aff. �tr. .���

 

Winston Churchill 1874-1965. Pr.min. britannique 1940-1945 & 1951-1955. Immense prestige apr�s la guerre pour sa r�sistance � Hitler d�s 1933 et pour son r�le � la t�te du R-U. unis sous la guerre. Son �chec �lectoral en 1945 appara�t donc assez mysterieux. Grand choc pour lui-m�me. Les britanniques l�adoraient comme leader en temps de guerre, mais ils ont pr�f�r� le Labour en temps de paix et de reconstructiuon. Churchill libre de s�engager pour l�unification de l�Europe (Fulton & Zurich 1946, Rideau de fer/Etats-Unis d�Europe). Inspirateur du Conseil d�Europe, pr�sent � sa premi�re s�ance 1949.

 

D�claration de Schuman, le 9. mai 1950 (jour de l�Europe), o� il propose de

� ...placer l�ensemble de la production franco-allemande de charbon et d�acier sous une Haute Autorit� commune, dans une organisation ouverte � la participation des autres pays d�Europe. [...] L�Europe ne se fera pas d�un coup, ni dans une construction d�ensemble, elle se fera par des r�alisations concr�tes cr�ant d�abord une solidarit� de fait. �

1949

�France : Abandon de la plus grande partie de la politique punitive contre l�Allemagne, sous pression am�ricaine (aide Marshall, aide millitaire (OTAN)).

 

Le Conseil de l�Europe : Robert Schumann favorable � une assembl�e forte. Lier l�Allemagne dans une organisation d�mocratiqu.e Les britanniques et les scandinaves contre. Sc�ptiques � l��gard de l�int�gration. Compromis: Construction bi-c�phale. Assembl�e consultative, Conseil des ministres.

 

Schuman de�u.

 

D�ception � l�origine de CECA.�

 

Depuis, la France et l�Allemagne est le principal moteur de l�int�gration europ�enne. De Gaulle - Adenauer, Pompidou - Brandt, Giscard - Schmidt, Mitterand - Kohl, Chirac -Schr�der (Iraq)

Mais : La peur de l�Allemagne est rest� jusqu�� Maastricht (1954 : l��chec de CED, 1990 crainte de la r�unification)

 

CECA

D�claration de Schuman (Jean Monnet), le 9. mai 1950 (jour de l�Europe),��

propose de

� ...placer l�ensemble de la production franco-allemande de charbon et d�acier sous une Haute Autorit� commune, dans une organisation ouverte � la participation des autres pays d�Europe. [...] L�Europe ne se fera pas d�un coup, ni dans une construction d�ensemble, elle se fera par des r�alisations concr�tes cr�ant d�abord une solidarit� de fait. �

 

Int�gration s�ctorielle, supranationale, commencant par l��conomie pour mener � l�int�gration politique : CECA -> CEE -> F�deration pol. Le projet des Etats-Unis europ�ens contenu en germe.

La petite Europe, � six, au tour du noyau franco-allemand, pour �viter le freinage des britanniques.�

Le charbon et l�acier: important pour l��conomie. Valeur symbolique: Industrie d�armement.

 

Institution d�une Haute autorit�.

 

Objectifs

L�id�al:

Paix

D�veloppement �conomique

Am�liorer les conditions sociales

D�veloppement de l�Afrique

+

Realpolitik du cot� francais.

Les sujets d�inqui�tude:

Le monde bipolaire. Le d�sir d�une Europe 3^�me force

La concurrence �conomique de l�Allemagne

La possibilit� de la reprise de la guerre commerciale et du protectionnisme

La tension politique France - Allemagne en 1950

����������� M�contement fran�ais

1) Abandon du d�montage et des r�parations

����������� 2) RFA un �tat f�d�ral plus centralis�e que ne le souhaite la France

����������� M�contement allemand

����������� 1) Freinage par la puissance d�occupation la plus faible

����������� 2) La question de la Saar. Sous l�administration de la France.

����������� (Robert Schuman mal accueilli en Allemagne 1950)

Les Am�ricains poussent les Fran�ais � trouver une solution � la question du redressement de l�Allemagne. Les Francais le d�sirent. Les Allemands aussi. Dean Acheson inform� d�avance, Adenauer aussi. Le seul homme d�Etat europ�en hors de France (Coup d�Etat l�gal).

 

Attitude positive de l�Allemagne, mais r�sistance de la SPD (priorit� a l�unification de l�Allemagne). Climat de donfiance entre Monnet, Schuman, Adenauer.

Monnet est permis d�avoir une sorte de droit de regard sur le choix du leader de la d�legation allemande.

Italie, Luxembourg, Belgique, Pays-bas r�pondent positivement � l�invitation. R.-U. invit�, mais on sait cot� francais que la Haute Autorit� y est inacceptable.

 

Allemagne: La Sarre, l�AIR et les d�concentrations.

 

Le trait� de Paris 1951. En vigeur � partir de 1952, dur�e de 50 ans (termin� en 2002, le drapeau CECA baiss�, le drapeau UE hiss�.)

 

Ratification:

R�sistance en France (p.75):

Communistes

Gaullistes

Sid�rurgistes

 

Institutions:

Haute Autorit� + trois institutions l�encadrant

 

Haute Autorit� (-> la Commission dans la CEE/UE): 9 membres, nomm�es par les gouvt., mais agit en ind�p�ndance d�eux.

Imp�t europ�en: Pr�l�vement de 1% deu chiffre d�affaires de l�industrie sid�rurgique.

Si�ge: Luxembourg (aussi pour le Conseil et la Cour).

 

Assembl�e - Pouvoir de contr�le. Peut contraindre la haute autorit� � d�missioner (cela n�est jamais arriv�).�

Si�ge: Strasbourg

 

Le Conseil des ministres (le plus souvent �conomie, industrie, finance)

 

La Cour de justice

 

Contact et accord avec d�autres pays et d�autres organisations, GATT, OECE, Conseil de l�Europe.

Cr�dibilite. Cr�dit am�ricain.

Aisance financi�re:

Priorit� aux investissements sociaux

R�adaption des mineurs

Aide � la recherche dans les domaines de s�curit� et de la sant� au travail.

 

Difficult�s pour combattre les cartels

Engagement pour r�duire les tarifs.

Restructuration au fur et � mesure que le p�trole remplace le charbon et que l�acier bon march� d�Asie rend la production europ�enne trop peu rentable.

 

DEUX �CHECS:

CED : Communaut� europ�enne de d�fense

CPE :� Communaut� politique europ�enne

 

CED : D�j� octobre 1950. Plan Schuman �largi � la d�fense (Monnet). Arm�e europ�enne, sous un ministre de d�fense europ�en. Budget commun, armement standardis�. En rupture avec la vision gradualiste �nonc�e dans le premier plan, de la CECA .

 

Circonstance:

Guerre de Cor�e, �t� 1950.� N�cessit� de r�armement allemand.

France : Dans un cadre europ�en, pas faire pr�judice aux n�gociations sur la CECA.

Les six repondent � l�appel de la France. Les Am�ricains positifs.

 

Trait� de Paris mai 1952

Commissaire coll�gial.

Les autres institutions de la CECA en commun avec CED.

 

La d�fense un domaine r�galien --> N�cessit� d�une autorit� politique commune. P.H.Spaak : Projet pour une communaut� politique : CPE.�

 

Le projet mal re�u par les gouvernements. La d�faite de la CED donne le coup de gr�ce.

 

La d�faite de la CED en France:

� C�distes �:

- Faire progresser l�Europe

- R�soudre le probl�me allemand

- S�curit� Occidentale

- Entente avec les Etats-Unis

� Anti-c�distes �

-Reconstituter l�arm� allemande

-Affaiblir l�arm�e fran�aise (engag� en partie en Indochine)

 

Circonstances changeantes:

Schuman quitte le Quai d�Orsay

Mort de Staline

Armistice en Cor�e

Pression am�ricain -> antiam�ricanisme

----> Refus fran�ais

 

UEO comme subsitut. Simple alliance, dans le cadre de l�Otan. Pemet le r�armement de l�Allemagne et son entr�e en l�Otan 1955. (Protestation contre la supranationalit� plus important que le r�armement allemand)��

 

Initiative de relance apr�s l��chec de la CED/CPE. Des personnes autour de Monnet dans la Haute Autorit� + europ�istes dans les partis politiques. Monnet quitte le HA pour avoir les mains libres.

 

Les nouveaux projets - un terrain moins sensible que le militaire :

l��conomie (cf. succ�s de la CECA).

 

La France discr�dit�e apr�s l��chec CED/CPE. L�Allemagne a moins besoin de la coop�ration pour son r�integration parmi les Etats occidentaux (miracle �con. (Wirtschaftswunder), et l�int�gration dans l�Otan).

Partisans d�une poursuite de l�int�gration : les Benelux. L�exp�rience de la CECA : Les petits pays ont plus � gagner qu�� perdre par une coop�ration avec les grands.

Nouveaux ministres d�affaires �trang�res pro-europ�ens: P.H.Spaak en Belgique, M.Beyen aux Pays-Bas.�

Facteurs propices :

Le climat politique international: Moins de tension ouest-est qu�en 1950. Mais les Etats-Unis toujours favorable � l�integration, pour des raison de s�curit�.

D�colonisation: L�attention des Fran�ais est riv�e sur la question d�Alg�rie. Le d�l�gu� fran�ais peut n�gocier sans �tre trop g�n� par l�opinion publique en France.

 

Les choix institutionnels et strat�giques :

Integration sectori�lle ? Monnet, Spaak (Belgique), la France

Autorit� supranationale ? Monnet, Spaak (La France et les liberalistes allemands contre)

March� commun ? Beyen (Pays-bas)

Libre �change mondiale, sans institutions (GATT) ? L.Erhard (les liberalistes allemands) (La France contre)

 

Les Fran�ais :�

- l�Euratom (ind�pendance des �tats-Unis, ind�pendance du p�trol, assurer la participation des Allemands dans ce domaine (savoir-faire et capital) sans qu�ils se dotent d�armes nucl�aire), seulement le secteur civil

- Crainte de la concurrence des produits industriels dans un grand march�, mais elle d�sire ce march� pour les produits agricoles

- Craint une atteinte aux avantages sociaux de la France (handicap dans la concurrence). D�sir d�harmonisation des conditions sociales (les 40 h).�

 

L�Allemagne peut accepter Euratom � condition que le marche comm. soit �tabli. Ne veut pas de 40 h.��

 

Compromis : March� commun industriel + agricole, tarif ext�rieur commun, Euratom.

 

Trois points qui infl�chissent la position de la France et qui facilite l�accord. Li�s � la guerre de Suez (1956).

1) L�Angleterre et la France press�es par USA. Int�gration europ�enne n�cessaire. Modernisation : Prise de conscience de sa faiblesse.

2) Crise d�approvisionnement en p�trol -> Euratom.

3) Le r�glement du probl�me de la Saar. Revient � l�Allemagne par r�ferendum.

�

Allemagne conciliante : Concessions � la France. Longue phase transitoire (12 ans). Veto pour l�entr�e de la seconde phase (unanimit�). Plan pour le d�veloppement de l�Afrique (la France veut int�grer ses colonies)

 

Accord:

Deux nouvellex executifs:

Conseils des ministres

 

Commissions (plus faibles que le HA, et ils le deviendront encore plus)

�

Une seule cour de justice et une seule assembl�e pour CECA, CEE et Euratom.

 

Trait� de Rome:

Euratom: Chercheurs, capitaux, mat�riels (en particulier les mati�res fissiles).

 

March� commun: Mesures pr�cises (les tarifs) et dispotions g�n�rales. Trait�-cadre (fuite en avant).�

Union douani�re � phase transitoire

Reduction des droits de douane int�rieures

Reduction des contingentments

Harmonisation des tarifs ext�rieurs

 

Quatre libert�s: Marchandises, capitaux, main d��uvre, servicies (libert� d�entreprise).

Politiques communes envisag�es: Agricole, commerce, transport

 

Fonds social

 

Banque d�investissement

 

Relation entre les institutions:

 

Conseil des min. � l�gislatif. R�glements et Directives.

����������� Evolution vers vote majoritaire dans la troisi�me phase.

 

Commission � Droit d�initiative

 

Assembl� � amendements, contr�le (de la Comm.)�

 

Le Comit� Economique et sociale � organe de concertation entre les partenaires sociaux (patrons � salari�s)�

Ratification.

Evolution de l�opinion: Attitude plut�t positif chez les 2/3 de la population des six (aucun r�f�rendum). Plus chez les plus ais�s et les mieux �duqu�s. Le Comit� d�action pour les Etats-unis d�Europe : Monnet + chr�tien-democrates, liberaux, socialistes, syndicats non-communistes.

R�conversion du SPD est important. Entraine les autres sociaux-d�mocrates en Europe, les travaillistes britanniques les dernier. Garantie contre �l�Europe vaticane� (Schuman, Adenauer).

 

Ratification sans probl�mes.

En vigeur du 1er janvier 1958.

Bruxelles: Nouveau Conseils et commissions. Comit� econ et soc.

Luxembourg: CECA et Cour de justice

Strasbourg: Assembl�e

 

Deux risques:

1) Initiative britannique: Zone de libre �change de tout l�OECE (->L�AELE (EFTA)). Le march� commun peut se dissoudre comme un morceau de sucre dans une tasse de th�. �

2) 1958: Le retour au pouvoir de de Gaulle. Gaullistes ne voulaient pas ratifier. Avait fait �chouer la CED

 

Mais

Tensions internationales:

�- Berlin (le mur 1961) et Cuba (missiles 1962) �> Rapprochement Allemagne � France

- La guerre d�Alg�rie, moins de marge de man�uvre de la France.

�

1) R.-U. ne veut pas de tarif commun ext�rieurs (Commonwealth). Mais d�sire acc�s au march� europ�en. Difficile pour les pays protectionnistes, qui en subira les cons�quences. Les pays de tarifs bas� seront une porte d�acc�s. Accentuation des differences �conomiques et sociales. La France s�oppose.

 

Apr�s son arriv�e au pouvoir De Gaulle rallie les six contre la zone de libre �change.

 

Cr�ation de l�AELE (EFTA): R.-U., 3 pays scandinaves, Suisse, Autriche, Portugal. Bient�t la fin de l�OECE --> OCDE (Atlantique).

 

2) de Gaulle accepte le marche commun. Respecter les engagment pris. Modernisation de la France � l�int�rieur de la Communaut�. Abandon du protectionnisme.

R�conciliation franco � allemande.� Relation Adenauer � de Gaulle. C. de Gaulle a l�autorit� pour effectuer la reconciliation. Apprend des discours allemand par co�ur, est re�u avec une enthousiasme enorme en Allemagne. Explique la loyaut� d�Adenauer envers lui, pr�t � faire des concessions. Apr�s le d�part d�Adenauer en 1963 c�est plus difficile

 

1958-1962 Periode de succ�s. R�duction de tarifs et contingentements

Mais surtout:

 

La PAC, symbole de l�int�gration :

-Productivit�

-Stabilit� des march�

-Autosuffisance

-Revenus �quitables

-Prix raisonnables

 

La France et la Commission travaillent ensemble pour que le calendrier soit respect�.

Accord janvier - 1962

Pr�ference communautaire - pr�levements.

Prix indicatif � restitutions.

 

FEOGA pour financer. Jusqu�� deux tiers du budget.

Premi�re politique commune. Charles de Gaulle comme artisan de l�Europe?

 

Oui, mais pas l�Europe de l�int�gration supranationale.

 

Veut privil�gier la coop�ration des grands Etats.

1) Fr., R.U, USA.

�choue. Alors :

2) Fr, Allemagne, Italie

---> Mefiance de Benelux � l��gard de la France.

 

Trois th�mes qui se soldent par le veto de de Gaulle: Relations avec RU et USA important

1) Plans Fouchet, 2) Candidature du R.-U., 3) Kennedy : Plan de partnership et coop�ration militaire sous commandement am�ricain. MLF

 

Les buts de Charles de Gaulle en politique europ�enne :

 

1) L�Europe des nations. Conf�deration, non pas f�d�ration.� � On ne peut faire une omelette avec des �ufs durs �)

-Plans Fouchet, de caract�re intergouvernemental - leur �chec 1962/63.

-Bloque le passage au vote majoritaire en 1965/1966. Politique de la chaise vide pendant 6 mois. (la Commission a essay� de forcer la main de la France en mati�re institutionelle � l�aide de la PAC)

- Contre une assembl�e elue directement et dot�e de pouvoirs r�els (-->1979 -->). Pour des

organes intergouvernementales.

2) L�Europe europ�enne. Contre Polaris, contre R-U (Cheval de Troie pour USA), La France sort de la coop. mil de l�OTAN 1966, ouverture vers Moscou. Les petits pays veulent R.U. comme contre-poids � la France et comme gage de la solidarit� avec les USA, bien que cela ne favorise pas le d�veloppement en direction de supranationalit�.

3) La PAC. Contre la R-U en 1963 et 1967. Liens avec Commonwealth. Prix bas. Trop r�ussi. Plan de Sicco Mansholt pour la restructuration.�

4) R�conciliation avec l�Allemagne. Entente personnelle avec Adenauer. Trait� de l�Elys�e

1963 (conolation pour l��chec des plans Fouchet). D�part d�Adenauer. Relations plus difficiles avec des succ�sseurs plus lib�rales, plus atlantistes.����

5) La grandeur de la France - l�Europe-puissance, domin� par la France. (Plans Fouch�, contre USA, contre R.-U.)

 

1963-1969 Phase difficile, a cause de de Gaulle (succ�s 1958-1962 gr�ce � lui.)

 

Bombe atomique fran�aise 1960

Accords d�Evian, fin de la guerre d�Algerie 1962

Succ�s electorale gaulliste 1962

Relative detente apr�s Cuba 1962

 

�    Marge de man�uvre pour de Gaulle. Impopulaire chez les parteneaires.

 

- Echec d�Euratom Chacun poursuit ses propres projets. Paris veut garder le contr�le (p.157 au milieu)

 

- Mais la PAC resussit, ainsi que les n�gociations sur les r�ductions tarifaires (La PAC un succ�s de la France -> volont� de concessions. NB! La CEE n�gocie en GATT. Concert politique.

 

-Fusion des organes des ex�cutifs des trois communaut�s � 1965. La France ne veut pas une Commission plus active, ni une Assembl�e plus puissant elu au suffrage universel. Conseil des ministres plus important. La HA dispara�t. Moins de supranationalit�. Freine l�int�gration.

COREPER : L��il des Etats � Bruxelles.

 

- 1er janvier 1966. troisieme etape. Conseil: Vote majoritaire. (161)

Projet de reforme de la Commission en 1965: Elargir les pouvoir de la Commission et de l�Assembl�. Li� a un plan de financement de la PAC. Provocation pour de Gaulle. Veut la PAC mais pas des changements en direction de plus de supranationalit�.

Politique de la chaise vide.

Compromis:janvier 1966:

�-Moins de pouvoir de la Commission. Pas de fait accompli. Informer COREPER

- Constat de d�saccord en ce qui concerne le vote majoritaire. La France veut decider quelles

sont les int�r�ts importants. De facto : VETO pour les Etats.

 

1966 de Gaulle approche Moscou et retrie la France de la coop integr� de l�OTAN.

 

Deuxi�me candidtatiure britannique 1966:

Meme raisons. + Europe gaulliste OK. + deficit de la balance des paiements/difficulte de la livre sterlign

Evolution de l�opinion. Harodl Wilson � travailliste �pour.

 

de Gaulle: Meme raisons de non. Problemes monetaires comme excuse.

 

La relance 1969:

Le d�part du g�n�ral de Gaulle (perd le r�f�rendum 1969)

Renaissance de l�axe franco-germanique

Georges Pompidou � Willy Brandt

Pompidou ne s�oppose pas � la candidature britannique. Son entr�e emp�chera les d�rives supranationale.

Willy Brandt � Ostpolitik . Ouverture vers RDA. Au genou devant les monuments aux morts de la ghetto de Varsovie en Pologne.

Pro-americain, pro l�entr�e de RU, pro integration communautaire.

Mais voudrait le soutien de la France pour l�Ostpol.

 

Sommet � la Haye pour sortir du blocage.

1) Achevement - PAC

2) Aprofondissment � t�chnologie, transport, monnaie, �nergie

3) Elargissement � RU , DK, Irlande, N